Mentions Légales

Adresse légale de l'éditeur :
ANAGRAM
40 rue de Bruxelles
69100 VILLEURBANNE
Tél : 0821 610 510
Site web : http://www.anagram.fr
Email : contact@anagram.fr

Directeur de publication : BUREAU Arnaud

Droit d'accès :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par la société Restaurant La Pause , demander leur modification ou leur suppression. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification de rectification ou de radiation des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser aux coordonnées de l'éditeur ou cliquez ici.

Nous vous informons que les données nominatives ou à caractère personnel recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire des formulaires présents sur ce site pourront être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales. Chaque internaute a la possibilité de s'opposer à figurer dans certains fichiers ou de refuser la communication des informations qui la concernent à des tiers. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser aux coordonnées de l'éditeur ou cliquez ici.

Propriété intellectuelle :
L'utilisation du site Restaurant La Pause ne vous autorise qu'un usage strictement personnel. Ce site et l'ensemble des éléments qui le composent (noms de domaine, marques, structure générale, textes, graphiques, images, bases de données, arborescence, logos, charte graphique, et autres éléments reproduits sur le site Restaurant La Pause sont la propriété de la société . La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1 er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Hébergeur :
ANAGRAM
40 rue de Bruxelles
69100 VILLEURBANNE

Conception/Réalisation :
ANAGRAM
40 rue de Bruxelles
69100 VILLEURBANNE